Éditeur du site
Le présent site est édité par : Atelier Dominique Imbert S.A.S. exploitée sous la marque Focus Création - au capital de 103 039,47 €
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Numéro SIRET : 333 759 736 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR18 333 759 736
Code APE : 2752Z
Siège social : 3, impasse Claque Patin – Le Fort - 34380 Viols-le-Fort – France
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Email : info@focus-creation.com
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Mathieu Gritti, Directeur Général
Hébergement
Le site est hébergé par : AGS Cloud 265 rue de la Gariguette - ZAC Saint Antoine - 34130 Saint Aunès - Tél 04 67 99 13 50
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, sa structure ainsi que les contenus qui le composent (textes, images, photographies, vidéos, éléments graphiques, logos, icônes, bases de données, logiciels) sont la propriété exclusive de la société Atelier Dominique Imbert S.A.S. ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
Responsabilité
La société Atelier Dominique Imbert S.A.S. s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations.
Photographies et visuels
Les photographies et visuels présentés sur le site ont une valeur indicative et non contractuelle. Ils illustrent les modèles dans des contextes réels ou projetés. La très grande majorité correspondent à des réalisations existantes, certaines à des simulations ou représentations 3D destinées à représenter les modèles dans leur usage. Par ailleurs, le rendu des teintes peut varier en fonction des conditions de prise de vue et des supports de consultation du site.
Chaque projet étant conçu sur mesure, la réalisation finale dépend des contraintes propres à chaque lieu d’installation (hauteur sous plafond et configuration du support) ainsi que des choix techniques retenus, notamment en matière d’intégration dans l’espace et de choix de l’énergie.
Ces éléments n’altèrent pas les caractéristiques essentielles des modèles présentés. La responsabilité de la société Atelier Dominique Imbert S.A.S. ne saurait être engagée pour des écarts résultant de l’adaptation du projet ou de contraintes techniques propres à l’installation, dès lors qu’ils n’affectent pas les caractéristiques essentielles du modèle.
Obligations environnementales (DEEE)
L’identifiant unique FR025543_05MUKQ, attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière des équipements électriques et électroniques (EEE), a été attribué par l’ADEME à la société Atelier Dominique Imbert S.A.S. Cet identifiant atteste de la conformité de l’entreprise au regard de ses obligations déclaratives et de mise sur le marché auprès de l’éco-organisme ecosystem, conformément à l’article L.541-10-13 du Code de l’environnement.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Langue de référence
En cas de divergence d’interprétation entre les différentes versions linguistiques du site, la version française prévaut.